PILITRUST CONSULTINGJoseph Pili ← Retour au site

Mentions légales et confidentialité

Informations légales relatives au site josephpili.fr, éditée en application de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

Le site josephpili.fr est édité par :

Dénomination
PILI JOSEPH — société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Nom commercial
PILITRUST CONSULTING
Capital social
500 €
Siège social
4 Rue des Bleuets, 57890 Porcelette, France
RCS
Metz 105 580 658
SIRET
105 580 658 00018
Code APE
85.59A — Formation continue d'adultes
N° TVA intracommunautaire
[À COMPLÉTER OU « NON ASSUJETTI »]
Directeur de la publication
Joseph PILI, Président
Téléphone
06 64 03 52 78
Courriel
jp.conseil.service@gmail.com

Organisme de formation

PILITRUST CONSULTING est le nom commercial de PILI JOSEPH, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 500 €, immatriculée au RCS de Metz sous le n° 105 580 658, dont le siège est situé 4 Rue des Bleuets, 57890 Porcelette.

Organisme de formation enregistré sous le numéro de déclaration d'activité 44 57 05312 57 auprès du préfet de région Grand Est. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

Financement des formations

Démarche de certification Qualiopi en cours. Dans l'attente de la certification, les formations pouvant faire l'objet d'un financement par votre OPCO sont réalisées en partenariat avec un organisme de formation certifié. Contactez-nous pour étudier les modalités de prise en charge de votre projet.

Accessibilité et handicap

Les personnes en situation de handicap souhaitant suivre une formation sont invitées à nous contacter avant l'inscription afin d'étudier ensemble les aménagements possibles.

Référent handicap : [NOM DU RÉFÉRENT — À COMPLÉTER] — jp.conseil.service@gmail.com — 06 64 03 52 78

Réclamations

Toute réclamation peut être adressée par courriel à jp.conseil.service@gmail.com ou par courrier au siège social. Un accusé de réception est envoyé sous [DÉLAI — À COMPLÉTER, VOIR DOCUMENT P05] et une réponse est apportée sous [DÉLAI — À COMPLÉTER, VOIR DOCUMENT P05].

Violences, harcèlement et discriminations

Tout signalement peut être adressé à jp.conseil.service@gmail.com. Contacts externes : [CONTACTS EXTERNES — À COMPLÉTER, VOIR DOCUMENT P05]

Documents à publier. Les programmes de formation détaillés, les indicateurs de résultats avec leur méthode de calcul et les conditions générales de vente doivent être mis en ligne en page ou en PDF daté. Voir la note de mise en conformité P06, point 4.1.

Hébergeur

Raison sociale
IONOS SARL [À CONFIRMER]
Adresse
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France [À CONFIRMER]
Téléphone
0970 808 911 [À CONFIRMER]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site josephpili.fr — textes, supports pédagogiques, dénominations PILITRUST, PILISPARK et PILILEAN, photographies, logotypes et mise en page — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de PILI JOSEPH, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Conditions générales de vente

À publier. Les conditions générales de vente correspondent au document P02. Les intégrer ici en texte, ou déposer le PDF daté à la racine du site et faire pointer le lien « CGV » du pied de page vers ce fichier.

[CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — À INTÉGRER, DOCUMENT P02]

Politique de confidentialité

Données collectées et finalité

Les données saisies dans les formulaires du site (nom, entreprise, adresse électronique, téléphone, message, programme souhaité) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et gérer la relation commerciale ou la formation. Elles ne sont ni vendues ni cédées.

Base légale

Le traitement repose sur votre consentement, recueilli lors de l'envoi du formulaire, et sur l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande.

Durée de conservation

Les données sont conservées 3 ans après le dernier contact, sans préjudice des durées légales de conservation applicables aux documents comptables et aux dossiers de formation.

Vos droits

Vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité sur les données qui vous concernent. Pour les exercer, écrivez à jp.conseil.service@gmail.com.

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

Destinataires

Les données sont destinées au seul responsable de traitement, PILI JOSEPH, ainsi qu'aux prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site et à l'envoi des messages (hébergeur, service d'acheminement des formulaires). Lorsqu'une formation fait l'objet d'un financement, les informations nécessaires au montage du dossier sont transmises à l'organisme financeur et, le cas échéant, à l'organisme de formation partenaire.

Cookies

Le site n'utilise que les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, qui ne requièrent pas votre consentement.

Si un outil de mesure d'audience ou un service tiers est ajouté (statistiques, pixel publicitaire, vidéo embarquée, carte), un bandeau de consentement devient obligatoire, avec un refus aussi simple que l'acceptation, et le traceur ne doit se déclencher qu'après acceptation. Voir la note de mise en conformité P06, § 5.5.